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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FOURNIER
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LES 3 MONTS BRIQUE DU FOREZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES 3 MONTS BRIQUE DU FOREZ
ETABLISSEMENTS FOURNIER, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93499104
Date de dépôt :
27/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2013

Présentation de la marque LES 3 MONTS BRIQUE DU FOREZ

Déposée le 27 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES 3 MONTS BRIQUE DU FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FOURNIER domicilié(e) B.P. 1,42240 ST MAURICE EN GOURGOIS (dossier no 2254427) - 42240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 350 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS FOURNIER domicilié(e) BP 1,42240 ST MAURICE EN GOURGOIS (dossier no 2254427) - 42240 - France.

La marque LES 3 MONTS BRIQUE DU FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES 3 MONTS BRIQUE DU FOREZ est expirée depuis le 18 décembre 2013.

ETABLISSEMENTS FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : LA CUEILLETTE , BASCULO , La REMISE aux CHAUSSURES , LA FRUITIERE , Fournier , L'ESPALIER , HAIECHELLE , IDEUS , LES 3 MONTS , LES TROIS MONTS


ETABLISSEMENTS FOURNIER, SOCIETE ANONYME - B.P. 1,42240 ST MAURICE EN GOURGOIS (dossier no 2254427) - 42240 - France - SIREN 887350379


ETS FOURNIER - BP 1,42240 ST MAURICE EN GOURGOIS (dossier no 2254427) - 42240 - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2003 n°2254427 - Publication au BOPI 2003-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Inscription le 12 octobre 2011 - Concession de licence n°560563 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 12 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560562 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

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